Mentions légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 
> gratuité de la diffusion ; 
> respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ; 
> citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet www.aceap.fr – Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ». 
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter. 

Crédits photos : Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs : ACEAP

Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leur auteur. 

La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

– Fotolia.com
Photo « réunion » : © Yuri Arcurs 
Maison : © Alterfalter 
maison : © Franck Boston – Fotolia.com 
Travaux : © Cyril Comtat 
Economie : © kotoyamagami 
Salle de bains : © alexandre zveiger 
Salle de bain : © aaphotograph 
Double flux : © BLACK ME – Fotolia.com
Sur Noogle.fr